Informations légales

Mentions légales

Informations légales du site projetfer.fr, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

  • Raison sociale : PROJET FER
  • Forme juridique : société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
  • Capital social : 1 000 €
  • Siège social : 740 chemin de l'Orangerie, 06600 Antibes
  • SIREN : 940 484 538
  • SIRET (siège) : 940 484 538 00019
  • RCS : Antibes 940 484 538
  • N° TVA intracommunautaire : FR76 940 484 538
  • Code APE : 25.50A (travaux de ferronnerie, menuiserie métallique et serrurerie)
  • Directeur de la publication : Jean-Noël Clémençot, président
  • Téléphone : 06 74 87 31 56
  • Email : contact@projetfer.fr

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par iPaoo, agence web à Sophia Antipolis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logo, éléments graphiques, mise en page) est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.

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Droit applicable

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Dernière mise à jour : juillet 2026.